home accès à l’extranet newsletter search

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige, dont le siège est situé au 6 RUE RANFER DE BRETENIERES BP 71698 21016 DIJON CEDEX.

Le directeur de la publication du site stationverte.com est Monsieur le Président de la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige.

L'hébergement du site stationverte.com est assuré par la société OVH - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

L'utilisateur du site stationverte.com reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site stationverte.com est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site stationverte.com pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Les informations, fournies par l'exploitant du site stationverte.com, le sont à titre indicatif.
L'exploitant du site stationverte.com ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive et veille à n'utiliser les résultats obtenus qu'avec précaution.
L'ensemble de ces informations et résultats de simulation ne sont donnés qu'à titre indicatif et que pour une durée limitée à leur validité.
L'exploitant du site stationverte.com met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'acces et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant dont l'adresse est la suivante : Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige -  Communication - Internet - BP 71698 - 21016 Dijon cedex.

L'utilisateur est informé que les informations obligatoires, à l'exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l'utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à ses demandes.
L'utilisateur est informé qu'en l'absence de réponse, dans les champs obligatoires, l'exploitant du site stationverte.com pourrait ne pas être à même de répondre à ses demandes.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site stationverte.com, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation.
Les cookies sont des blocs de données qui ne permettent pas d'identifier l'utilisateur mais servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser, de la manière suivante :

  • Google Chrome :
    • Cliquez sur l'icône représentant une clé en haut à droite du navigateur
    • Sélectionnez Paramètres… puis Options avancées
    • Choisissez les options appropriées dans la rubrique Cookies
  • Mozilla Firefox :
    • Choisissez le menu Outil puis Options
    • Cliquez sur l'icône Vie privée
    • Dans le menu Cookie, sélectionnez les options correspondant au niveau de sécurité que vous souhaitez définir.
  • Microsoft Internet Explorer :
    • Choisissez le menu Outils (ou Tools), puis Options Internet (ou Internet Options)
    • Cliquez sur l'onglet Confidentialité (ou Confidentiality)
    • Sélectionnez le niveau de sécurité que vous souhaitez définir à l'aide du curseur.
  • Opéra :
    • Choisissez le menu Fichier > Préférences
    • Vie Privée
  • Safari :
    • Choisissez le menu Edition > Préférences
    • Cliquez sur l'icône Sécurité puis sélectionnez les options correspondant au niveau de sécurité que vous souhaitez définir.

L'utilisateur dispose d'un droit d'acces, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Il est toutefois précisé que pour des raisons techniques, le fait de désactiver les cookies peut limiter l'accès de l'utilisateur au site stationverte.com.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site stationverte.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers ses partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site et que des lors, l'ensemble des informations disponible sur le site auxquels il a accès ne relève plus des présentes. 

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site stationverte.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site stationverte.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'exploitant du site stationverte.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site stationverte.com, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Le contenu du site stationverte.com est régi par la loi française.
Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente.
Les règles de conflits de loi sont exclues au profit d'application complète et sans réserve de la loi française.
La Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs ou corrections d'adresse en lui adressant un message grâce auformulaire de contact accessible depuis chaque pied de page de stationverte.com


Crédits photos

Savines-le-Lac

  • © Lino BELANGELO

Fotolia.com

  • © ARochau
  • © lenaconstantin
  • © vetal1983
  • © gilspictures
  • © LLPhotography
  • © zhukovvvlad
  • © Mike Price
  • © loflo69
  • © philippe Devanne
  • © Monkey Business
  • © gilles lougassi

 

 

 

© gilspictures - Fotolia.com
Explorez la carte des Stations Vertes !
Explorez la carte des Stations Vertes !